DATE ET ORDRE DU JOUR


CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018 à 19h30

ORDRE DU JOUR

FINANCES

18.04.11.01-017    Fixation des taux de fiscalité

18.04.11.02-018    Subventions aux associations

18.04.11.03-019    Autorisations de programme – Crédits de paiement

18.04.11.04-020    Budgets Primitifs 2018 (budgets principal et annexes)

18.04.11.05-021    Garantie d’emprunt pour les logements sociaux « Résidence Ballerina » - La Clairsienne      

ADMINISTRATION GENERALE

18.04.11.06-022    Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité

18.04.11.07-023    Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité

18.04.11.08-024    GIP Littoral – Groupement de commandes pour la conception et la production de panneaux plages

18.04.11.09-025    Avenant n°3 à la convention d’adhésion PCS – Mise à jour du PCS et du DICRIM de la commune

INTERCOMMUNALITE

18.04.11.10-026    Pôle sportif activités physiques de pleine nature (APPN) – Avenant à la convention de prestation de services pour la création des équipements relevant de la deuxième phase du programme

18.04.11.11-027    Pôle sportif activités physiques de pleine nature (APPN) – Classement « Territoire sports de nature » au PDESI des Landes

18.04.11.12-028    Voirie – PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement de la rue de Maoucout et de la rue de Moscou – Versement du fonds de concours communal

 

 

 

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